2014

Séance du 9 décembre 2014  - Procès verbal

 

• 48 - Demande de crédit pour le déplacement et la reconstruction du collecteur communal 2 au ch. de la Saugettaz
• 48 - Rapport commission ad'hoc 
• 48 - Rapport commission des finances

 

• 49 - Budget 2015
• 49 - Rapport commission des finances

Séance du 7 octobre 2014  - Procès verbal

 

• 45 - Règlement intercommunal des transports scolaires
• 45 - Rapport commission ad'hoc

 

• 46 - Arrêté d'imposition 2015/2016
• 46 - Rapport commission des finances

 

Séance du 24 juin 2014 - Procès verbal

 

• 42 - PPA Châtelard 
• 42 - Rapport commission ad'hoc

 

• 43 - Rapport de gestion 2013
• 43 - Rapport commission de gestion

 

• 44 - Comptes 2013
• 44 - Rapport commission des finances

 

Séance du 6 mai 2014 - Procès verbal

 

• 37 - Demande de crédit pour l'aménagement d'un skate-park et d'une place de jeux au sein du complexe sportif de Sorécot
• 37 -  Rapport commission
• 37 - Rapport commission finances

 

• 39 - Demande de crédit pour l'installation d'un arrosage automatique et d'un complément d'éclairage sur le terrain de football principal (A) de Sorécot
• 39 - Rapport commission

 

• 40 - Demande de crédit pour l'installation de caméras de surveillance sur le territoire communal et autorisation de pose
• 40 - Rapport commission

 

• 41 - Demande de crédit pour le remplacement des chaudières du collège Derrière-la-Ville
• 41 - Rapport commission
• 41 - Rapport commission finances

 

Séance du 8 avril 2014  -  Procès verbal

 

• 36 - Demande de ractification de la convention entre la Commune et la Société EPIC pour le développement de la zone d'activité du Châtelard
• 36 - Rapport commission 

 

• 38 - Demande de crédit de construction pour la réalisation des aménagements au centre du village 
• 38 - Rapport commission
• 38 - Rapport commission finances