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Cheseaux -
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Séances du Conseil

Le Conseil communal est l'organe délibérant de la commune. Il est composé de 60 membres élus pour cinq ans au système de la proportionnelle.

Il se réunit 3 à 6 fois l’an en principe à la salle de rythmique du Collège de Derrière-la-Ville

Dates des Conseils communaux en 2024

12 mars - 7 mai - 18 juin - 8 octobre - 12 novembre - 17 décembre

 

 

 

Séances passées du Conseil communal – Préavis, Procès-verbaux et Rapports de commissions

2024

Séance du 12 novembre 2024

Préavis 36 - Adhésion au concept VIDIS 20-25 d'adaptation de l'organisation sécuritaire en matière de défense contre l'incendie et de secours de l'agglomération lausanne, son règlement et son tableau comparatif

Préavis 36 -Rapport de commission

Préavis 37 - Modification des statuts de l'ARASPE (association Régionale d'Action Sociale Prilly-Echallens, les nouveaux statuts et son tableau comparatif

Préavis 35 - Demande de crédit budgétaire supplémentaire 2024 pour l'octroi d'une subvention extraordinaire

Préavis 37 - Rapport de commission

Interpellation - Aveuglement causé par des installations solaires inappropriées 

Séance du 8 octobre 2024

Procès-verbal de la séance du 8 octobre 2024

Préavis 34 - Demande de crédit destiné à la réfection des aménagements routiers de la route de Morrens sur son tronçon inférieur, et son annexe

Préavis 34 - Rapport commissions

Préavis 34 - Rapport CoFin

Préavis 35 - Demande de crédit budgétaire supplémentaire 2024 pour l'octroi d'une subvention extraordinaire

Préavis 35 -Rapport CoFin

 

Séance du 19 juin 2024

Procès verbal du 19 juin 2024

Comptes 2023 et rapport de la Commission des finances

Préavis 31 - Rapport de Gestion 2023 et rapport de la Commission de gestion

Préavis 32 - Demande de crédit pour l'assainissement des pieds de façades de DLV1 et Rapport de commission

Préavis 33 - Demande de crédit supplémentaire au budget 2023 et Rapport de commission

Postulat - Centre de rencontre et d'animation à Cheseaux

Séance du 7 mai 2024

Procès verbal du 7 mai 2024

Préavis 28 - Demande de crédit pour la démolition du bâtiment "ancienne bibliothèque"

Préavis 28 - Rapport Commission

Préavis 29 - Demande de crédit complémentaire relatif au préavis 53/2020 réfection du temple

Préavis 29 - Rapport Commission

 

Séance du 12 mars 2024

Procès verbal du 12 mars 2024

Préavis 23 - Assainissement des faux-plafonds et remplacement des luminaires à DLV2 et 3

Préavis 23 - Rapport Commission

Préavis 23 - Rapport CoFin

Préavis 24 - Modification du règlement du fonds d'encouragement pour les énergies renouvelables

Préavis 24- Annexes Liste 1 et Liste 2

Préavis 24 - Rapport Commission

Préavis 25 - Dépassement du crédit d'étude relatif au préavis 50/2020

Préavis 25 - Rapport Commission

Préavis 26 - Demande de crédit pour le dévoiement du collecteur communal eaux claires PPA Châtelard

Préavis 26 - Annexes 4 plans

Préavis 26 - Rapport Commission

Préavis 26 - Rapport CoFin

Préavis 27 - Soutien financier au Tennis-club Cheseaux pour la rénovation des terrains de tennis

Préavis 27 - Rapport Commission

2023

Séance du 12 décembre 2023


Procès-verbal

Préavis 21 - Requalification de la route de Genève (RC319)

Préavis 21 - Rapport Commission

Préavis 22 - Réaménagement de la place de jeux de la Plantaz

Préavis 22 - Plan Annexe 1

Préavis 22 - Rapport Commission

Préavis 22 - Rapport CoFin

Préavis 23 - Budget 2024

Préavis 23 - Rapport CoFin


Séance du 7 novembre 2023


Procès-verbal

18 - Travaux d'urgence collecteurs Plantaz

18 - Plan Annexe

18 - Rapport de la commission ad hoc

18 - Rapport de la CoFin

19 - Remplacement collecteurs et réfection aménagements DLV

19 - Plan Annexe 1

19 - Plan Annexe 2

19 - Plan Annexe 3

19 - Rapport de la commission ad hoc

19 - Rapport de la CoFin


Séance du 10 octobre 2023


Procès-verbal

17 - Préavis arrêté d'imposition 2024-2025

17 - Arrêté d'imposition 2024-2025

17 - Rapport de la CoFin


Séance du 27 juin 2023


Procès-verbal

15 - Comptes 2022

15 - Rapport de la CoFin

16 - Rapport de Gestion 2022

16 - Rapport de la CoGes

 

Séance du 9 mai 2023


Procès-verbal

13 - Règlement de la Municipalité

13 - Rapport de la commission adhoc

14 - Collecteurs communaux DLV - Plantaz

14 - Plan annexe

14 - Rapport de la commission adhoc

14 - Rapport de la CoFin

 

Séance du 14 mars 2023


Procès-verbal

10 - Réaménagement de la Rte d'Yverdon

10 - Annexe

10 - Rapport de la commission adhoc

10 - Rapport de la CoFin

11 - Liaison de Mobilité douce Mon Repos - Grand-Pré

11 - Rapport de la commission adhoc

11 - Rapport de la CoFin

- Le préavis 12 a été retiré. Il sera présenté ultérieurement

 

 

2018

Séance du 11 décembre 2018  

 

Procès verbal

 

28 - Budget 2019

28 - Rapport commission des finances

 

29 - Assainissement et renouvellement de l'éclairage public   

29 - Rapport commission ad'hoc 

29 - Rapport commission des finances

 

30 - Prolongation de trottoir à la Route de Morrens

30 - Plan

30 - Rapport commission ad'hoc

 

31 - Construction d'un tronçon de collecteur communal au ch. de la Saugettaz

31 - Plans

31 - Rapport commission ad'hoc 

 

 

Séance du 9 octobre 2018 

 

Procès verbal

 

24 - Règlement du fonds d'encouragement pour les énergies renouvelables  

24 - Rapport commission ad'hoc

 

25 - Convention intercommunale de la STEP de Vidy

25 - Rapport commission ad'hoc

 

27 - Arrêté d'imposition 2019-2020

27 - Rapport commission des finances

 

 

Séance du 19 juin 2018 

 

Procès verbal

 

 

 

 

 

 

Séance du 1er mai 2018 

 

Procès verbal

 

 

 

2016

Séance du 13 décembre 2016  - Procès verbal

 

 

 

 

Séance du 8 novembre 2016  - Procès verbal

 

 

Séance du 4 octobre 2016  - Procès verbal

 

 

 

 

Séance du 21 juin 2016  - Procès verbal

 

 

 

 

 

Séance du 31 mai 2016  - Procès verbal

 

 

 

 

Séance du 8 mars 2016  - Procès verbal

 

 

2015

Séance du 8 décembre 2015  - Procès verbal

 

 

 

Séance du 6 octobre 2015  - Procès verbal

 

 

 

 

 

Séance du 23 juin 2015  - Procès verbal

 

 

 

 

Séance du 5 mai 2015  - Procès verbal

 

 

 

 

Séance du 10 mars 2015  - Procès verbal

 

  1. 50 - Demande de crédit pour l'acquisition et l'installation d'un module externe provisoire au collège Derrière-la-Ville pour accueillir la salle de musique
  2. 50 - Plan de situation
  3. 50 - Rapport commission ad'hoc

 

 

2014

Séance du 9 décembre 2014  - Procès verbal

 

 


Séance du 7 octobre 2014  - Procès verbal

 

 

 

Séance du 24 juin 2014 - Procès verbal

 

 

 

 

Séance du 6 mai 2014 - Procès verbal

 

 

 

 

 

Séance du 8 avril 2014  -  Procès verbal

 

 

 

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