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Séances du Conseil

Le Conseil communal est l'organe délibérant de la commune. Il est composé de 60 membres élus pour cinq ans au système de la proportionnelle.

Il se réunit 4 à 6 fois l’an à la salle de rythmique du Collège de Derrière-la-Ville lien carte

Dates des Conseils communaux en 2019

14 mai - 18 juin - 8 octobre -  5 novembre - 10 décembre

 

Ordre du jour de la prochaine séance

 

Séances passées du Conseil communal – Préavis, Procès-verbaux et Rapports de commissions

2018

Séance du 11 décembre 2018  

 

Procès verbal

 

28 - Budget 2019

28 - Rapport commission des finances

 

29 - Assainissement et renouvellement de l'éclairage public   

29 - Rapport commission ad'hoc 

29 - Rapport commission des finances

 

30 - Prolongation de trottoir à la Route de Morrens

30 - Plan

30 - Rapport commission ad'hoc

 

31 - Construction d'un tronçon de collecteur communal au ch. de la Saugettaz

31 - Plans

31 - Rapport commission ad'hoc 

 

 

Séance du 9 octobre 2018 

 

Procès verbal

 

24 - Règlement du fonds d'encouragement pour les énergies renouvelables  

24 - Rapport commission ad'hoc

 

25 - Convention intercommunale de la STEP de Vidy

25 - Rapport commission ad'hoc

 

27 - Arrêté d'imposition 2019-2020

27 - Rapport commission des finances

 

 

Séance du 19 juin 2018 

 

Procès verbal

 

 

 

 

 

 

Séance du 1er mai 2018 

 

Procès verbal

 

 

 

2016

Séance du 13 décembre 2016  - Procès verbal

 

 

 

 

Séance du 8 novembre 2016  - Procès verbal

 

 

Séance du 4 octobre 2016  - Procès verbal

 

 

 

 

Séance du 21 juin 2016  - Procès verbal

 

 

 

 

 

Séance du 31 mai 2016  - Procès verbal

 

 

 

 

Séance du 8 mars 2016  - Procès verbal

 

 

2015

Séance du 8 décembre 2015  - Procès verbal

 

 

 

Séance du 6 octobre 2015  - Procès verbal

 

 

 

 

 

Séance du 23 juin 2015  - Procès verbal

 

 

 

 

Séance du 5 mai 2015  - Procès verbal

 

 

 

 

Séance du 10 mars 2015  - Procès verbal

 

  1. 50 - Demande de crédit pour l'acquisition et l'installation d'un module externe provisoire au collège Derrière-la-Ville pour accueillir la salle de musique
  2. 50 - Plan de situation
  3. 50 - Rapport commission ad'hoc

 

 

2014

Séance du 9 décembre 2014  - Procès verbal

 

 


Séance du 7 octobre 2014  - Procès verbal

 

 

 

Séance du 24 juin 2014 - Procès verbal

 

 

 

 

Séance du 6 mai 2014 - Procès verbal

 

 

 

 

 

Séance du 8 avril 2014  -  Procès verbal

 

 

 

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