Bienvenue à
Cheseaux -
sur - Lausanne

Séances du Conseil

Le Conseil communal est l'organe délibérant de la commune. Il est composé de 60 membres élus pour cinq ans au système de la proportionnelle.

Il se réunit 3 à 6 fois l’an en principe à la salle de rythmique du Collège de Derrière-la-Ville

Dates des Conseils communaux en 2023

14 mars - 9 mai - 27 juin - 10 octobre - 7 novembre - 12 décembre

 

 

 

Séances passées du Conseil communal – Préavis, Procès-verbaux et Rapports de commissions

2018

Séance du 11 décembre 2018  

 

Procès verbal

 

28 - Budget 2019

28 - Rapport commission des finances

 

29 - Assainissement et renouvellement de l'éclairage public   

29 - Rapport commission ad'hoc 

29 - Rapport commission des finances

 

30 - Prolongation de trottoir à la Route de Morrens

30 - Plan

30 - Rapport commission ad'hoc

 

31 - Construction d'un tronçon de collecteur communal au ch. de la Saugettaz

31 - Plans

31 - Rapport commission ad'hoc 

 

 

Séance du 9 octobre 2018 

 

Procès verbal

 

24 - Règlement du fonds d'encouragement pour les énergies renouvelables  

24 - Rapport commission ad'hoc

 

25 - Convention intercommunale de la STEP de Vidy

25 - Rapport commission ad'hoc

 

27 - Arrêté d'imposition 2019-2020

27 - Rapport commission des finances

 

 

Séance du 19 juin 2018 

 

Procès verbal

 

 

 

 

 

 

Séance du 1er mai 2018 

 

Procès verbal

 

 

 

2016

Séance du 13 décembre 2016  - Procès verbal

 

 

 

 

Séance du 8 novembre 2016  - Procès verbal

 

 

Séance du 4 octobre 2016  - Procès verbal

 

 

 

 

Séance du 21 juin 2016  - Procès verbal

 

 

 

 

 

Séance du 31 mai 2016  - Procès verbal

 

 

 

 

Séance du 8 mars 2016  - Procès verbal

 

 

2015

Séance du 8 décembre 2015  - Procès verbal

 

 

 

Séance du 6 octobre 2015  - Procès verbal

 

 

 

 

 

Séance du 23 juin 2015  - Procès verbal

 

 

 

 

Séance du 5 mai 2015  - Procès verbal

 

 

 

 

Séance du 10 mars 2015  - Procès verbal

 

  1. 50 - Demande de crédit pour l'acquisition et l'installation d'un module externe provisoire au collège Derrière-la-Ville pour accueillir la salle de musique
  2. 50 - Plan de situation
  3. 50 - Rapport commission ad'hoc

 

 

2014

Séance du 9 décembre 2014  - Procès verbal

 

 


Séance du 7 octobre 2014  - Procès verbal

 

 

 

Séance du 24 juin 2014 - Procès verbal

 

 

 

 

Séance du 6 mai 2014 - Procès verbal

 

 

 

 

 

Séance du 8 avril 2014  -  Procès verbal

 

 

 

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour améliorer votre expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visites.
Lire les mentions légales ok

NOUVEAUX TÉLÉPHONES

Meilleures salutations
Administration communale de Cheseaux